Déposée le 15 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDHEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LA CASE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDHEA domicilié(e) ZA du Canal, 4, rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque LA CASE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDHEA, Société par actions simplifiée - ZA du Canal, 4, rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 29 août 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°556805 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583312 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits deviande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Epices, condiments, sauces, sauces(condiments), sauces à salade, assaisonnements, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles), café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ;semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt. Crustacés vivants. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons defruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception de bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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